Le SAN a officiellement signé, le 13 mai dernier, un contrat de délégation de service public avec la société Dalkia, délégataire chargé de l’installation de la géothermie sur le réseau de chauffage urbain du Val Maubuée.
Ordre du jour du 5 mars 2009
1. Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 5 février 2009.
2. Relevé des décisions et des arrêtés du Président.
3. Programmation pluriannuelle d’investissement.
4. Budget Primitif Principal, exercice 2009.
5. Budget Primitif Annexe Eau, exercice 2009.
6. Budget Primitif Annexe Assainissement, exercice 2009.
7. Budget Primitif Annexe Réseau de Chaleur, exercice 2009.
8. Budget Primitif Annexe Restaurant Communautaire, exercice 2009.
9. Programme d’emprunts pour l’année 2009.
10. Complément de Dotation de coopération.
11. Subventions individualisées entre 5000 et 23 000 € versées aux associations pour 2009.
12. Attribution de subventions supérieures à 23 000 € et conventions de participation financière avec les Associations suivantes :
a. Scène Nationale de la Ferme du Buisson
b. Mission Locale pour l’Emploi
c. Mission d’Education Permanente
d. AMISCA
e. Médias Forum
f. Association Insertion Emploi Val Maubuée
g. ARTEMIS
h. Association Bourse du Travail
i. Nord Seine et Marne Initiatives
j. Atelier Public d’Expression
13. Retrait de la délibération n°081210 du 18 décembre 2008 portant acomptes sur subventions versées à diverses associations.
14. Convention de partenariat et de participation financière avec le GIP Polytechnicum.
15. Convention de partenariat et de soutien financier à la pépinière d’entreprises innovantes avec le CCI 77.
16. Convention de partenariat et d’échange d’informations avec GEMOFIS.
17. Actualisation des tarifs de location de l’auditorium Jean Cocteau.
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